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nominal accounts

Compte Nominatif pur : le compte titres est ouvert auprès de l'Entreprise qui a émis les titres (actions, obligations, ...) et qui en confie la gestion (Services Titres) à un établissement financier. Cette gestion comporte les relations avec la Sicovam (voir ce mot) et les actionnaires nominatifs. Il est notamment chargé, pour les titres nominatifs, de l'inscription en compte des titres achetés, de la livraison des titres vendus, de la comptabilité de toutes les opérations sur titres (distribution d'actions gratuites, règlement des dividendes).

Compte Nominatif administré : le compte titres est ouvert auprès de l'Entreprise qui a émis les titres, mais le titulaire en confie la gestion à un intermédiaire financier de son choix. Les frais sont à la charge du titulaire.

Par opposition aux comptes au Nominatif, le compte au Porteur est tenu par un intermédiaire financier. Le titulaire du compte reste inconnu de l'Entreprise qui a émis les titres. Les frais de garde sont à la charge du titulaire.

 

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